L’un des produits d’épargne les plus préférés des Français, l’assurance vie permet de constituer un capital à long terme. L’avantage avec l’assurance vie c’est qu’elle est aussi un excellent moyen d’optimiser la transmission d’un patrimoine à un bénéficiaire en cas de décès du souscripteur. Dans le cadre d’une assurance vie, le souscripteur peut désigner un ou plusieurs bénéficiaires pour léguer le capital.
Capital d’une assurance vie en cas de décès : comment le récupérer
En règle générale, le souscripteur de l’assurance vie peut désigner un ou plusieurs bénéficiaires dans le contrat pour déléguer son capital en cas de décès. Dans le contexte, le capital sera transmis hors succession lorsqu’un ou plusieurs bénéficiaires ont été désignés. Dans la plupart du temps, ce seront les assurés qui informeront les bénéficiaires du patrimoine en cas de décès du souscripteur. En cas échéant, ce seront les notaires ou l’assureur qui préviennent les bénéficiaires de la clause.
Si les bénéficiaires sont au courant de leur désignation, ils pourront recevoir le capital plus rapidement sans démarches particulières.
Dans le cas contraire, les bénéficiaires devront s’informer de la désignation et de la clause. En cas de doute ou en l’absence d’un testament, les bénéficiaires peuvent contacter directement l’assureur du contrat. Ils peuvent également faire appel au notaire pour effectuer des recherches dans le fichier des contrats d’assurance vie ou FICOVIE.
Pour s’informer de la clause, les bénéficiaires peuvent aussi interroger l’association pour la gestion des informations sur le risque en assurance ou l’AGIRA. Le site Comparatif Assurance Vie vous propose plus de détails sur le sujet.
Récupérer le capital d’une assurance vie en cas de décès : les dossiers à fournir
Dans la plupart du temps, les bénéficiaires sont informés de leur désignation. Toutefois, il n’est pas rare que certains bénéficiaires n’aient pas été avertis de cette désignation. Afin de récupérer le capital d’une assurance vie, les bénéficiaires doivent fournir quelques dossiers auprès de l’assureur ou au notaire. En premier lieu, ils doivent faire parvenir l’acte de décès du défunt. Si les bénéficiaires sont des descendants, ils doivent fournir l’acte de filiation.
Dans le cas où le bénéficiaire est le conjoint du titulaire du contrat, une copie du livret de famille est requise. Les bénéficiaires doivent également procurer le RIB et la copie ou l’original du contrat d’assurance vie. À la réception de ces dossiers, l’assureur dispose d’un délai de deux mois pour verser le capital aux bénéficiaires. En outre, le capital d’une assurance vie est plus facile lorsqu’il s’agit de l’assuré en personne. En effet, en cas de vie du souscripteur, il pourra récupérer les fonds sous différentes formes.
Le titulaire de l’assurance vie peut récupérer le capital sous forme d’un rachat total, d’un rachat partiel, d’une rente ou d’une avance. Le souscripteur récupère l’argent deux mois après la demande.
